Tout dépend de quelle juridiction, si c'est de la basse ou haute justice. Tout dépend également du procès en lui même. Certains procès ont été ouverts à la communauté dans certains cadres précis, d'autres sont restés à huit clos.

Niijna a écrit:

étant donné que le Tribunal est géré en RP ici…

Uniquement pour ceux qui décident de s'y laisser soumettre.

Si tu veux décider du jugement avec l'autre sans le jouer, tu peux.
Si tu veux jouer un jugement avec quelqu'un d'autre en "MJ", tu peux.
Et tu le dois même en dehors de Kryte.

Sinon faut distinguer deux justices.
Celle des Séraphins qui concerne les crimes (meurtre par exemple).
(Seuls les nobles ont droit à un procès)
Et la gestion administrative par les ministres et leurs délégués.
"Machin a le droit ou pas de mettre un cabanon là".

Salut,
Donc, pour rebondir sur le propos d'Elizabeth, voilà ci-dessous ce que j'avais pondu à l'époque sur la question des procédures pénales et des tribunaux.

Il faut bien comprendre que c'est un texte de joueur, et pas un texte officiel. Cependant, les différents tribunaux existent bien et s'appliquent en fonction du rang de l'accusé et de la gravité de l'infraction.

Ça, c'est pour la petite info.
Après, toi, c'est un arbitrage que tu demandes dans ton exemple. Pour cela, il faut que Roger se rende au Conseil Municipal de son village / quartier et passe par une doléance, qui devrait être gratuite.

Pour ce qui est d'un procès dans une affaire pénale, seul le noble ou le gouvernemental y a droit. Je suppose que ce qui y coûte des ronds, c'est de s'assurer une bonne défense. ( Payer un avocat, corrompre la GdM toussa... ) mais que les frais de dossier, tout citoyen les payent déjà via l’impôt royal.


Le texte susdit :

Citation :

Article 1 - Les cours
1_ Il existe trois cours vouées à rendre des jugements en matière d'infraction au Droit ordinaire. Le Tribunal de l'Épée. Le Tribunal de la Robe. Le Tribunal de la Couronne.
2_ Le Tribunal de l'Épée est mené par les officiers séraphins habilités à rendre un jugement concernant un prévenu roturier accusé de délit.
3_ Le Tribunal de la Robe est mené par les magistrats du royaume, jugeant en commission les prévenus roturiers accusés de crimes.
4_ Le Tribunal de la Couronne est mené par le gouvernement, représentant de la Royauté, habilité à rendre un jugement concernant un prévenu noble ou ministre.

Article 2 - Composition du Tribunal de l'Épée
1_ Le Tribunal de l'Épée requiert un officier séraphin et en soldat séraphin en charge du dossier.
2_ L'officier en charge du jugement ne doit pas avoir pris part aux investigations.

Article 3 - Fonctionnement du Tribunal de l'Épée
1_ L'officier en charge du jugement valide l'identité du prévenu.
2_ Le séraphin en charge du dossier énonce les chefs d'accusation.
3_ L'officier en charge du jugement interroge le prévenu sur sa plaidoirie.
4_ Le prévenu a le droit de plaider coupable, ou non coupable.
5_ Le séraphin en charge du dossier présente sa plaidoirie.
6_ Le prévenu présente sa plaidoirie.
7_ L'officier en charge du jugement rend son verdict.
8_ La peine est effective immédiatement après la clôture du tribunal.

Article 4 - Composition du Tribunal de la Robe
1_ Le Tribunal de la Robe requiert trois magistrats en charge du jugement.
2_ Parmi les magistrats, le doyen d'âge sera nommé Justicier Royal, et assurera la présidence du tribunal.
3_ Parmi les magistrats, le plus jeune sera nommé Secrétaire de la Cour et assurera le rapport écrit du tribunal.
4_ Parmi les magistrats, celui qui n'est ni le doyen d'âge ni le plus jeune, sera nommé Héraut de Kormir et observera les rites dédiés à la déesse de la vérité. (Voir note des rites du clergé de Kormir)
5_ Le Tribunal de la Robe requiert un procureur séraphin de grade sergent ou supérieur, chargé de représenter le dossier d'enquête de la Garde.
6_ Le Tribunal de la Robe requiert une partie civile. Si la partie civile n'est pas représentée, c'est le procureur qui la représentera.

Article 5 - Fonctionnement du Tribunal de la Robe
1_ Le Justicier Royal valide l'identité du prévenu.
2_ Le Procureur énonce les chefs d'accusation.
3_ Le Secrétaire de la Cour interrogera le prévenu sur sa plaidoirie.
4_ Le prévenu a le droit de plaider coupable, ou non coupable.
5_ Le Héraut de Kormir engage la partie civile sous serment, sous le pieux regard de Kormir.
6_ La partie civile présente sa plaidoirie.
7_ Le Héraut de Kormir engage le prévenu sous serment, sous le pieux regard de Kormir.
8_ Le prévenu présente sa plaidoirie.
9_ Le Justicier Royal a le droit de poser des questions complémentaires à la partie civile et au prévenu.
10_ Le Justicier Royal, le Secrétaire de la Cour et le Héraut de Kormir se concertent et délibèrent.
11_ Le Justicier Royal rend le verdict.
12_ Si le Justicier Royal ne rend pas le verdict, le tribunal est placé en délibéré, et le verdict reporté à une date ultérieure.
13_ Une fois le verdict énoncé, le Héraut de Kormir demande la bénédiction des Dieux.
14 _ Le Secrétaire de la Cour clôture le Tribunal.

Article 6 - Composition du Tribunal de la Couronne
1_ Le Tribunal de la Couronne requiert un Juge, sélectionné parmi les Ministres Magistrats.
2_ Si le prévenu est Ministre, le Juge sera le Ministre Légat.
3_ Si le Ministre Légat ne peut pas assurer la présidence du procès, il sera remplacé par trois Ministres Magistrats.
4_ Le Tribunal de la Couronne requiert un Greffier de Justice, sélectionné parmi les Magistrats de Kryte.
5_ Le Tribunal de la Couronne requiert un Prêtre de Kormir, sélectionné parmi le clergé de la Déesse de la Vérité.
6_ Le Tribunal de la Couronne requiert un Procureur Séraphin de grade Lieutenant ou supérieur chargé de représentant le dossier d'enquête de la Garde.
7_ Le Tribunal de la Couronne requiert une partie civile. Si la partie civile n'est pas représentée, c'est le procureur qui la représentera.

Article 7 - Fonctionnement du Tribunal de la Couronne
1_ Le Prêtre de Kormir rend grâce aux Dieux.
2_ Le Greffier de Justice ouvre le procès.
3_ Le Juge valide l'identité du prévenu.
4_ Le Procureur énonce les chefs d'accusation.
5_ Le Greffier de Justice interrogera le prévenu sur sa plaidoirie.
6_ Le prévenu a le droit de plaider coupable, non coupable, ou de demander un jugement par les armes.
7_ Si le prévenu demande un jugement par les armes, alors la partie civile doit accepter le combat ou renoncer définitivement aux charges accusatrice.
8_ Si le représentant de la partie civile accepte le combat, se référer à l'article 8.
9_ Si le prévenu plaide non coupable, le Prêtre de Kormir engage la partie civile sous serment, sous le pieux regard de Kormir.
10_ La Partie Civile présente sa plaidoirie.
11_ La Partie Civile et le Procureur ont le droit d'appeler des témoins ou des experts pour participer à la plaidoirie.
12_ Le Juge a le droit de poser des questions aux témoins pendant leur exposé.
13_ Le Prêtre de Kormir engage le prévenu sous serment, sous le pieux regard de Kormir.
14_ Le prévenu présente sa plaidoirie.
15_ Le prévenu a le droit d'appeler des témoins ou des experts pour participer à sa plaidoirie, y compris ceux déjà appelés par l'accusation.
16_ Le Juge a le droit de poser des questions complémentaires à la partie civile et au prévenu.
17_ Le Juge, le Greffier de Justice et le Prêtre de Kormir se concertent à huis clos et délibèrent.
18_ Le Juge rend le verdict.
19_ Si le Juge ne rend pas le verdict, le tribunal est placé en délibéré, et le verdict reporté à une date ultérieure.
20_ Une fois le verdict énoncé, le Prêtre de Kormir demande la bénédiction des Dieux.
21 _ Le Greffier de Justice clôture le Tribunal.

Article 8 - Le Duel Judiciaire
1_ Le prévenu, s'il est Noble ou Ministre, a droit de demander un jugement par les armes.
2_ Si l'accusation accepte le combat, chacun des deux combattants a le droit de demander l'appui d'un compagnon d'arme.
3_ Le Juge, Le Greffier de Justice et le Prêtre de Kormir ne peuvent être choisis comme compagnons d'armes.
4_ Le duel commence sous ordre du Juge.
5_ Si l'un des combattants se rend, le duel est terminé et l'autre parti est déclaré vainqueur.
6_ Si deux combattants d'un même groupe sont tués ou inconscients, le duel est terminé et l'autre parti est déclaré vainqueur.
7_ Si l'accusation est déclarée vainqueur, le prévenu est déclaré aussitôt coupable de tous les chefs d'accusation.
8_ Si le prévenu est déclaré vainqueur, il est acquitté de tous les chefs d'accusations et ces derniers ne pourront plus jamais être amenés en tribunal contre lui.
9_ Si le prévenu est déclaré vainqueur, il a le droit d'incriminer la partie civile d'accusation calomnieuse.
10_ Durant le combat, les adversaires ne doivent recevoir aucune aide venant les spectateurs.
11_ Durant le combat, les adversaires doivent rester à l'intérieur de la chambre du ministère.
12_ Il est proscrit de tuer intentionnellement un combattant qui se rend.

Payer des thugs pour casser la cheminée prendrait quand même moins de temps !

Non Niijna, tout les contentieux du Droit privé ne sont pas gérés par arbitrage du conseil municipal. Seulement, dans ton exemple, cela relevait de ce qu'on appelle le ius scriptum, ou les droits délimités par des décrets de circonscriptions ( Ministres à titres individuels et leurs conseils municipaux respectifs ), pour la gestion de tout ce qui est relatif à la sécurité municipale, les taxes locales ou l'urbanisme.

Pour le reste, et j'ne profite pour répondre à ce que tu demandais au niveau des institutions de Droit, il y a 4 sphères juridiques :

- Les séraphins
Qui ont un rôle exécutif, mais pas que. Ils peuvent arbitrer des litiges entre deux personnes physiques, rendre des verdicts et distribuer des peines pour des délits. On peut les comparer au tribunal de police. Les séraphins ont cependant, de part leur autorité martial, le droit de tuer des ennemis belliqueux assimilés à des renégats.

- La commission de magistrats
Ils sont les iuris prudentes de Kryte. Ce sont ces personnes qui font du conseil de Droit, de la censure, de l'enseignement juridique, mais leur activité principale est d'administrer en commissions les jugements de criminels. Nous supposons qu'il y a une part de rite religieux assimilés à leur caste juridique. En terme de comparaison, c'est un peu spéciale. La commission traite des problèmes inhérents au tribunal d'assise, mais se déroule plus comme une cours correctionnelle.

- Le Tribunal
Ici, on touche au Droit spécifique. Seuls les nobles entrent dans cette sphère là. Les haut-magistrats qui y travaillent sont des spécialistes avec des rôles très précis ( Clergé de Kormir, Greffier, Juge, etc... ) Leur rôle est d'assurer les procès des nobles, que ce soit pour des délits ou des crimes. Avec des clauses spéciales, comme le droit au jugement par les armes. Ici, on peut comparer ce tribunal au tribunal d'assise, mais avec les privilèges de classes en plus. (Les procès restent ouverts au public )

- Le Tribunal Ministériel
C'est la même chose que le Tribunal, au détail près qu'il a une organisation spécifique. C'est le Légat de Kryte qui juge le prévenu, en tant que représentant suprême de la Justice. Il a lieux pour juger des Ministres, et éventuellement les déchoir. Il faut savoir que trois preuves de sources différentes sont requises pour engager un procès contre un ministre.


En résumé, pour l'exemple de ton Roger.

- Pour un cas de soucis de voisinage lié à l'urbanisme ou s'il trouve que ça n'est pas juste que le champs de son voisin soit plus ensoleillé, mais qu'ils payent les même taxes... Il va se plaindre au Conseil Municipal qui tranchera pour lui.

- Si le voisin de Roger suspecte ce dernier d'avoir tué son chat, il peut déposer une plainte auprès des séraphins.

- Si les choses s'enveniment, et que le voisin fout un coup de matraque à Roger, il sera jugé par les séraphins pour agression.

- Si Roger se venge et tire un coup de fusil sur son voisin, et le tue, Roger sera jugé par une commission de magistrat.

- Si Roger use du Deus ex machina et révèle qu'il est fils du Comte de Mithault, il sera transféré au Tribunal, pour y être jugé au cours d'un procès complet.

- Si avant la fin du procès, Roger de Mithault gagne le cœur de ses voisins, et qu'ils l'élisent comme Ministre de Pétaouchnok (parce que les élections tombaient justement ce jour là), le juge du tribunal sera remplacé par Caudécus le Sage.



En espérant t'avoir donné tous les éléments...