Forum communautaire rôleplay de GW2
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à -50% (large sélection)
Voir le deal

Partagez
 

 Edit du 10ème jour de la saison du Phénix, 1328

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Tribunal de Kryte

Tribunal de Kryte


Messages : 39
Date d'inscription : 16/08/2013

Edit du 10ème jour de la saison du Phénix, 1328 Empty
MessageSujet: Edit du 10ème jour de la saison du Phénix, 1328   Edit du 10ème jour de la saison du Phénix, 1328 EmptySam 11 Avr 2015 - 20:04

Nouveaux délits

                      - Harcèlement et Menaces: sera considéré Harcèlement et Menaces tout conduite répétitive ou isolée visant à nuire le déroulement normal de la vie d'autrui par biais de manifestations violentes verbales ou écrites, ou la gêne d'autrui provoquée par actes physiques ou de persécution.
                     -Mise en danger: sera considéré comme Mise en danger provoquer une situation durant laquelle la vie ou intégrité physique d'autrui est mise en péril, l'auteur aillant conscience de l'acte ou non.
                        -Usurpation de Charge publique:  sera considéré Usurpation de charge publique tout mensonge ou artifice visant à faire passer un individu par un membre officiel de l'Administration d'une Nation, ou d'un des Trois Ordres Militaires de Kryte.
                         -Insultes à Agent de l'Ordre: sera considéré Insulte à Agent de l'Ordre toute violence verbale, ou écrite adressée aux représentants des Ordres Militaires de Kryte durant le déroulement de leur devoirs.
                           -Falsification de documents, sceaux et signatures:  sera considéré Falsification de documents, sceaux et signature toute activité consistant en la copie de la marque personnelle d'un tiers, personne physique ou juridique, institution, ainsi que le vice d'un texte ou document officiel qui implique un compromis social ou contrat.
                          -Bris de contrat: sera considéré Bris de contrat toute activité contraire au stipulé dans un texte signé par les acteurs concernés dudit document , bien quand le contrat n'exige aucune activité interdite dans le code pénal du royaume de Kryte.

Nouveaux crimes
                       -Coups et Blessures Graves: sera considéré comme acte de coups et blessures toute violence faite à l'encontre d'un citoyen, nuisant à sa santé , pouvant entraîner un handicap permanent, ou temporaire sur la victime et  nécessitant  de soins médicaux pour sauver la vie de celui-ci, ou empêcher un handicap physique.




Peines des nouveaux délits

Article 45-1: le coupable de menaces et harcèlement encourra: une amende de dix à trente pièces d'argent ou/et de 1 nuit à 2 nuits de cachot.

Article 45-2: le coupable de mise en danger encourra: une amende de cinq à trente pièces d'argent ou/et de 1 nuit à 3 nuits de cachot.

Article 45-3: le coupable de usurpation de charge publique encourra: une amende de dix à 60 pièces d'argent et/ou de 2 à 5 nuits de cachot.

Article 45-4: le coupable d'insultes à agent de l'ordre encourra: une amende de cinq à vingt pièces d'argent et/ou de 1 à 3 nuits de cachot.

Article 45-5: le coupable de falsification de documents encourra: une amende de trente pièces d'argent à une pièce d'or et devra rendre tout bien ou dédommager les conséquences occasionnées par son acte.

Article 45-6: le coupable de bris de contrat encourra: une amende de cinq à quarante pièces d'argent et devra payer tout possible dédommagement stipulé dans le contrat ou pacte qui ne s'est pas vu respecté.


Peines des nouveaux crimes

Article 58-1: le coupable de coups et blessures graves encourra: une amende de une pièce d'or à trois pièces d'or ainsi que la valeur argent équivalente aux soins nécessaires par la victime de l'agression, ainsi qu'une peine d'emprisonnement de trois mois à deux ans.
Revenir en haut Aller en bas
 

Edit du 10ème jour de la saison du Phénix, 1328

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Edit du 61ème jour de la Saison du Phénix
» Edit du 15ème jour de la saison du Zéphyr, 1328
» Rapport d'incident du 65ème jour de la saison du Phénix, 1328 Ap.E.
» [Plaisanterie] Edit de Nouvel An 1328
» Rapport sur l'agression du 68 Phénix 1328

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
GW2 RP :: Organisations & Guildes :: Kryte :: Tribunal de Kryte :: Textes Officiels-