Tribunal de Kryte
Messages : 39 Date d'inscription : 16/08/2013
| Sujet: Edit du 15ème jour de la saison du Zéphyr, 1328 Jeu 15 Jan 2015 - 18:52 | |
| Des Duels
L'état ayant le monopole de la violence légitime, et la protection de la vie humaine représentant le premier intérêt de la couronne, vu que la vie concerne au delà de l'individu sa famille et ses proches, le cadre du duel doit être encadré par la loi.
Article Premier: Sera considéré dans la Royaume de Kryte comme duel tout combat visant à causer la reddition, blessure ou la mort entre deux Nobles personnes, et qui équivaudrait à une épreuve d'armes, résultat d'un consensus et acceptations des termes tout comme l'engagement affirmé des deux participants. Acte pouvant attenter contre la vie d'un individu Noble, l'autorité du Royaume étant la seule institution à se réserver le droit d'ôter la vie et sera donc représentée dans le duel à travers d'un témoins et arbitre appartenant à la Justice Krytienne, Séraphin ou membre du Tribunal. Cette pratique n'est pas rattachée aux duels judiciaires, qui sont responsabilités exclusive du Tribunal de Kryte durant un procès face aux magistrats du Royaume.
Article second: Tout duel sera étroitement réservé à la Noblesse de Kryte, excluant ainsi les citoyens appartenant à la roture ou les étrangers d'autres nations que la Kryte. Les opposants devront présenter leur titre de noblesse et papiers d'identification au témoin représentant l'état, la justice et la couronne. Un témoin qui représentera l'état , la justice et la couronne devra être présent sur les lieux sans exceptions aucune et agira en tant que témoin et arbitre. Les duels sont strictement interdits à tout membre d'un des trois ordres officiels du Royaume de Kryte, soit-il la Garde du Ministère, la Lame Brillante et la garde Séraphine, sans importer leur grade, compagnie ou affectation. Seuls les Séraphins en réserve pourront être en légitimité de demander leur droit de duel, après demande autorisée et signée par els autorités de leur zone de guerre de réserve.
Article Troisième: Une fois le Duel engagé et mis en règle par l'autorité présente, tout plainte concernant les conséquences de dixit Duel sera remise en vain. Tout combat n'obéissant par toutes les règles établies ci-dessus par la loi, dans les articles premier et second, sera considéré comme Crime ou Délit de Coups et Blessures ou Meurtre et ses auteurs seront sujets de la traque de la part de la Justice. Le représentant de l'Etat, la Justice et la Couronne aura droit d'interférer dans le Duel s'il considère que une des règles établisses et surveillés par la dit Représentant et détaillées dans l'article quatrième ne sont pas en vigueur.
Article Quatrième: Les rues de la Villes sont déclarés non-aptes pour les déroulement d'un duel. Il est interdit d'exécuter un duel dans la rue du Promontoire Divin ou à l'intérieur d'une maison ou espace privé. Tout participant à un duel doit être équipé d'instrument de combat égaux à son adversaire. En cas de Duel au Visé ( par arme à feu) devra avoir lieu quand le Représentant de la Loi ou l'Offensé aie présenté les armes qui seront utilisées lors du Duel. Les armes à feu devront être de canon lisse, et en aucun cas d'un canon rayé. L'offensé a droit à apporter les armes. L'offensé a droit à choisir le type de duel. L'offensé à droit à choisir l'heure, date et endroit. Seul l'Offensé se réserve tous ces droits. |
|