AFFAIRE DES TIREURS DU QUARTIER EST

Accusé N°1 : Zethy
Race : Silvari
Residence : Aucune
Description : De couleur verte et portant n masque greffé sur son visage

Accusé N°2 : Mr Hitchek
Race : Hummain
Residence : Krytien sans domicile particulier
Description : Brun, cheveux courts, portant un bouc.

Selon le témoignage de sa Grace, Takoda Valyena, les deux hommes se sont tirés dessus.
Après écoute des deux versions respectives, les actes ont été reconstitués comme suit :
Zelthy était assis sur la fontine de Rurikton lorsque mr Hitchek est sortit pour discuter avec le silvari. Ce dernier S'est sentit raillé et le ton est monté entre les deux protagonistes. Mr Hitchek a sorti ses pistolets sous le coup de la colère et a tenter de tirer dans les jambes du silvari. Celui-ci a évité le tir et ils ont continués leur duel dans le quartier est qui c'est soldé par la blessure par balle au niveau de la jambe pour mr Hitchek.

L'altercation relevant de la basse justice, le jugement à été rendu séance tenante pas l'armée séraphine après entretient avec les deux hommes sans passer par un procès.

Pour ses actions mr Hitchek à été sanctionné selon l'article 42 du code pénal.

Citation :

Article 42 : le coupable de coups et blessures encourra : une amende de dix à trente pièces d'argent en plus de la valeur des soins médicaux pour la victime et des éventuelles réparation, et aura le choix entre cinq à quinze coups de fouet et cinq à douze heure de pilori ou une peine d'emprisonnement de un à trois mois ou une peine de travail de un mois.

Pour avoir collaboré durant son interrogatoire et avoir obtempéré calmement aux injonctions de la loi sa peine à été réduite à :

20 pièces d'argent
1 mois d'emprisonnement à daté du 87ème jour de la saison du Phénix 1327 Ap.E. jusqu'au 28ème jour de la saison du Scion 1327 Ap.E. (du 28/06/2014 au 28/07/2014)

Précision:

Pour ses actions, Zelthy à été condamné en vertue de l'article 42 du code pénal.

Citation :

Article 42 : le coupable de coups et blessures encourra : une amende de dix à trente pièces d'argent en plus de la valeur des soins médicaux pour la victime et des éventuelles réparation, et aura le choix entre cinq à quinze coups de fouet et cinq à douze heure de pilori ou une peine d'emprisonnement de un à trois mois ou une peine de travail de un mois.

Il a été jugé que l'article 25 permettait a Zelthy de bénéficier d'une circonstance atténuante, au vu de son état de légitime défense, mr Hitchek ayant sorti son arme le premier pour tirer sur Zelthy.

Citation :

Article 25 : Sont des circonstances atténuantes : la légitime défense, l'absence de préméditation, la coercition par un tiers, une pression psychologique exercée par un tiers.

Ont été appliqué les articles 27 et 28 du code pénal, afin d'alléger les sanctions retenues contre lui relativement à sa légitime défense.

Citation :

Article 27 : l'amende ou la peine de travail pourra être réduite sans qu'elle ne soit inférieure à trente pour-cent de sa valeur initialement prévue.
Article 28 : la durée d'emprisonnement, de l'humiliation ou du supplice pourra être réduite de moitié.

La peine de Zlthy a été portée à :
6 pièces d'argents
10 jours de travaux d'intérêt public.

Dans le cadre de ces travaux, Zelthy pourra être réquisitionné par tout citoyen de Kryte qui en fait la demande auprès des séraphins dans le cadres de travaux physiques imputable à une dégradation de bien de la part d'une entreprise criminelle.
Il s'engage également, en cas de besoin, à être enrôlé de force par tout séraphins pour constituer une première ligne d'attaque visant à servir les intêréts de la Kryte et ce jusqu'à la fin de ses travaux d'intérêt généraux.
Ces travaux prendront fin le 7ème jour de la saison du Scion 1327 Ap.E. (07/07/2014)

Zelthy n'a pas le droit ni de quitter le sol du promontoire ni porter des armes sans autorisation durant sa période de service à l'intérêt public.

Precision:

Les séraphins rappellent que même en cas d'agression, répondre par la violence dans l'enceinte sacrée du promontoire divin représente une violation au respect dû aux Six et à l'autorité de la couronne de Kryte.
Nous conseillons aux civils qui seraient la cible de comportement violents, de fuir auprès d'un séraphin en poste dans la ville ou de se réfugier dans un lieu public et de porter immédiatement plainte.

Si les armes sont autorisées a être portées, il n'est absolument pas toléré de s'en servir a titre personnel, sauf autorisation du pouvoir exécutif, sous peine de tomber sous le coup de la loi.



Affaire dirigée par le sergent séraphin Tancrède Volderodh, sous l'autorité de la couronne de Kryte.
Le 87ème jour de la saison du Phénix 1327 Ap.E.